Mentions légales

Agence Arnaud Advenier
72 Boulevard Étienne Clémentel
63200 Riom
Tél. 04 73 63 17 33

Données administratives

SIRET : 384.056.990.00011
Carte professionnelle n° CPI 6304 2016 000 007 300 délivrée le 11/05/2016 valable jusqu’au 09/05/2019

Membre d’une association agréée.

Données nominatives

Conformément à l’article 27 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur est informé que les données personnelles qu’il communique pourront être transmises et exploitées par l’Agence Arnaud Advenier. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition portant sur les données le concernant en écrivant à l’Agence Arnaud Advenier, dont l’adresse figure ci-avant.

Droit de propriété intellectuelle

Le site web, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive de l’Agence Arnaud Advenier.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web de l’Agence Arnaud Advenier qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont l’Agence Arnaud Advenier est producteur. Les marques Agence Arnaud Advenier, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des élément qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle, sauf accord préalable et écrit de l’Agence Arnaud Advenier.

Droit applicable

Le présent site est exclusivement régi par le droit français et par les conventions internationales applicables en France.

Réalisation du site et hébergement

Hébergement et développement de sites WordPressEIRL Bazalt
11 rue Jouffroy d’Abbans
69009 Lyon
Téléphone : 06.16.25.09.10
Mail : contact@bazalt.fr